Blog de Philippe KALTENBACH, Sénateur des Hauts-de-Seine

Mobilisation pour le service public de l'Eau

 Vous connaissez mon engagement en faveur d’une gestion publique de l’eau dans notre Région.

Avec de nombreux autres élus de Gauche et des associations, j’ai milité en faveur d’un retour en régie publique du Syndicat des Eaux d’Ile de France, présidé depuis 26 ans par M. Santini.

 

Le député-Maire d’Issy-les-Moulineaux s’entête à vouloir reconduire le mode de gestion actuel qui délègue le service public de l’eau à une multinationale qui pratique pourtant une surfacturation estimée à 20€ par an et par usager, selon des études commandées par le SEDIF lui-même.

 

C’est donc tout naturellement que j’ai rejoint aujourd’hui Danielle Mitterrand devant le salon des Maires d’Ile de France, qui se tient à Paris jusqu’au 19 mars, pour interpeller mes collègues sur la nécessité de rétablir un véritable service public de l’Eau en France.

 

Je vous laisse découvrir le message que l’épouse de l’ancien chef de l’Etat socialiste a voulu transmettre aux Maires dans le cadre de sa fondation « France Libertés » :

 

 
  
  

« Mesdames et Messieurs les Maires,

 

Je viens vers vous aujourd’hui pour profiter de votre rassemblement et vous parler de l’eau, bien commun de l’humanité.

 

Je suis engagée de longue date pour faire que ce droit sur l’accès à l’eau pour tous soit enfin pris en compte.

 

A l’évidence, l’eau est en danger et l’humanité avec elle. C’est le fruit d’une gestion prédatrice due à un système économique qui ne pense qu’au profit et qui en oublie que l’eau est un élément vital.

 

Vous êtes les premiers concernés pour faire évoluer la politique de l’eau et c’est pour cela que je vous appelle. En France, la gestion de l’eau est de la responsabilité des collectivités locales depuis la Révolution française.

 

Je ne vous apprends rien en vous rappelant que 60 % des communes françaises représentant 80 % des usagers soit près de 51 millions de personnes ont délégué la distribution de l’eau aux trois grands groupes privés Veolia-CGE (ex-Vivendi), Suez-Lyonnaise des Eaux ou la Saur.

 

Pour ma part, j’ai été confondue à la lecture du rapport du 22 mai 2001 de l’Assemblée Nationale qui a montré que lorsqu’une société privée gère l’eau potable d’une commune, les usagers paient une facture en moyenne 27 % supérieure à celle d’une régie publique et jusqu’à 44 % de plus dans le cadre d’une intercommunalité. Cette réalité fait que le prix de l’eau varie de 1 à 7 en France.

 

Vous avez sans doute lu l’article du JDD du 8 novembre 2009 qui montre que les multinationales ne s’estiment pas responsables dans le dossier des fuites et renvoient cette  responsabilité vers les élus locaux qui définissent la politique de l’eau.

 

Vous êtes les mieux placés pour savoir que vous êtes victime d’un système qui souvent vous empêche d’exercer cette responsabilité.

 

Pour autant, entre la responsabilité et le devoir du travail bien fait, il y a un monde. Le laxisme et l’opacité des grandes entreprises dans l’entretien des réseaux de distribution de l’eau est à l’image de leur manque d’ambition pour la gestion du bien commun.

 

Où sont les champions de l’expertise de l’eau si ce sont les régies publiques qui présentent les meilleurs résultats en termes d’absence de fuite, de prix et de qualité de l’eau ?

 

Vous savez très bien que les entreprises qui n’assument pas les travaux d’entretien qui leur incombe, vous laisse la responsabilité d’intervenir et de financer les ruptures du réseau qui ne manquent de ce produire aux frais des usagers.

 

Comment un gouvernement peut il vous pénaliser en critiquant l’état de vos réseaux alors que ce même gouvernement vous engage à confier votre service de l’eau au secteur privé ?

 

Les mêmes entreprises qui estiment ne pas être responsables des fuites en France curieusement occupent la présidence du Conseil Mondial de l’Eau qui définit la politique de l’eau dans le monde sur le modèle français. Quel espoir peut-on en attendre pour la planète et pour nos concitoyens ?

 

Les temps ont changé, la crise en témoigne.

 

Il vous appartient de trouver les moyens d’exercer votre responsabilité au niveau local et d’appuyer les changements permettant un nouveau modèle de gouvernance mondiale de l’eau.

 

Je vous engage à signer l’appel des porteurs d’eau pour :

 

-   Que soit instaurée une gouvernance publique internationale pour la gestion et l’accès à l’eau pour tous.

 

-   Que D’ici à 2015, alors que les trois quarts des contrats de délégation de service public arrivent à échéance, les nombreuses municipalités concernées soient accompagnées pour un retour à une gestion publique, démocratique et transparente de l’eau. »

Retrouvez l'action de Danielle Mitterrand sur www.france-libertes.fr

Jean Paul Huchon à Clamart

 Le Président du Conseil régional d’Ile de France a commencé son tour des départements franciliens par les Hauts-de-Seine.

 

Après une visite sur le marché de Bagneux, une discussion avec les chercheurs du Commissariat à l’Energie Atomique à Fontenay-aux-roses et une rencontre avec les militantes d’une association contre les violences faites aux femmes à Châtillon, il s’est rendu à Clamart.

 

Jean-Paul Huchon et moi-même sommes allés à la rencontre des clamartois au sein du nouveau centre commercial Des Hauts de Clamart, puis nous sommes rendus à la petite bibliothèque ronde, classée à l’inventaire des monuments historiques depuis 1993.

 

Nous avons ensuite pu échanger avec des parents d’élèves à la sortie des classes à l’école Léopold Sédar Senghor avant de rencontrer une vingtaine de jeunes clamartois au sein d’un café de la commune.

 

  Jean-Paul Huchon a notamment pu rappeler la proximité des actions conduites par le Conseil régional avec les préoccupations quotidiennes des franciliens. Une politique régionale qui contraste avec le projet de « Grand Paris » soutenu par l’U.M.P et le Président de la République.

 

En effet, le programme du parti de la Majorité présidentielle pour notre région ne revêt qu’une vision essentiellement productiviste et utilitariste de notre métropole.

 

Penser l’avenir de l’Ile de France ne peut se résumer à un projet de transport pharaonique (Un Super Métro d’un coût de 20 milliards d’euros qui profiterait à une minorité de franciliens) et au développement de pôles économiques.

 

Les véritables attentes des franciliens sont tout autre : Développer massivement les transports collectifs, promouvoir une offre de logements accessibles, garantir un accès pour tous à l’éducation et à la formation, préserver et valoriser notre environnement…

 

A travers son plan de mobilisation historique pour les Transports (Réalisation d’un métro circulaire autour de Paris en proche banlieue (Arc Express), Modernisation des RER, renouvellement du matériel roulant, création de nouvelles lignes de tramway, désaturation de la ligne 13 en prolongeant la ligne 14…), son soutien à la création de logements à loyers modérés (10 000 nouveaux logements chaque année), son investissement en faveur de l’Education et de la Formation (1 milliards d’euros consacrés chaque année au lycée francilien, 100 000 apprentis en Ile de France), le Conseil régional s’emploie activement à répondre aux véritables attentes des franciliens.

 

Retrouvez ci-dessous l’article du Parisien relatif à la visite du Président de la Région Ile de France dans notre département.

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Congrès des Maires de France : M. Sarkozy se dérobe encore !

  Alors que les projets de réformes des collectivités territoriales et des finances locales du Président de la République ne manquent pas de susciter la colère des élus de Gauche et de Droite, M. Sarkozy vient d'annoncer qu'il ne se rendrait finalement pas au 92ème congrès de l'association des Maires de France, qui se tiendra du 16 au 19 novembre à Paris.

Craignant probablement leur colère et leurs protestations, M. Sarkozy privera donc ainsi les maires d’un véritable échange républicain.

 

Il a en effet jugé préférable de convoquer les présidents des associations de Maires à l’Elysée le vendredi 20 novembre.

 

Devant cette nouvelle dérobade, les élus socialistes ont décidé qu’ils ne s’y rendraient pas et invitent M. Sarkozy à assumer les responsabilités de sa charge et à venir dialoguer avec les maires le 17 novembre.

 

Face aux menaces que font peser les réformes du Président de la République, il faut rester mobilisé.

 

Le projet de suppression de la Taxe Professionnelle, qui sera effectif dès l’année prochaine, aura notamment de lourdes conséquences sur la pression fiscale des ménages : avant la réforme, les entreprises payaient 52% des impôts locaux perçus par les communes et les intercommunalités, contre 48% pour les ménages.

Avec la suppression de la taxe professionnelle, la part des ménages va bondir à 73 % ! Les ménages vont une nouvelle fois devoir payer pour les réductions d’impôts que Nicolas Sarkozy consent aux entreprises.

Armistice du 11 novembre 1918

 

Il y a 91 ans, prenait fin une guerre qui ne devait durer que quelques semaines, et qui vit, durant plus de quatre longues années, mourir un million cinq cent mille soldats français.

 

Pour la première fois, cette cérémonie prendra une tout autre tournure avec la présence à Paris, sur la tombe du soldat inconnu, de la Chancelière Allemande, Madame Merkel.

 

Cette date du 11 novembre, jusqu’ici conçue comme la victoire de la France et la défaite de l’Allemagne, devient une fête franco-allemande.

 

Cette lente réconciliation aura notamment été permise par la grande complicité du tandem François Mitterrand-Helmut Kohl.

 

Nous avons tous en mémoire cette image, le 22 septembre 1984, du Président Français prenant la main du chancelier Allemand devant l’ossuaire de Douaumont, lors de la célébration du 70ème anniversaire de la bataille de Verdun.

 

Même si le dernier « poilu » français s’est éteint en mars 2008, nous avons le devoir de continuer à assumer pleinement le devoir de mémoire de la « Grande guerre ».

 

Ce devoir de mémoire passe notamment aujourd’hui par la réhabilitation pleine et entière de ceux qui furent fusillés pour avoir refusé d’endurer l’insoutenable.

 

Ce processus de réhabilitation est aujourd’hui loin d’être achevé.

 

Le 5 novembre 1998, Lionel Jospin, alors Premier Ministre, s’était rendu à Craonne dans l’Aisne. Ce village est le symbole d’une révolte : celle des poilus contre les offensives sanglantes et sans espoir de 1917. 

 

Longtemps, Craonne et le Chemin des dames ont été boudés par les pouvoirs publics, qui préféraient Verdun, exemple d’héroïsme sans nuance.

 

Il y demanda : « Que ces soldats, ”fusillés pour l’exemple“ au nom d’une discipline dont la rigueur n’avait d’égale que la dureté des combats, réintègrent aujourd’hui, pleinement, notre mémoire collective nationale. »

 

Par respect pour les indescriptibles souffrances des millions de combattants engagés dans cet interminable conflit, nous devons poursuivre ce travail de réhabilitation.

 

Quelques 800 soldats français ont été fusillés après ou sans jugement durant la Grande guerre.

 

Souvenons nous aujourd’hui du courage, de l’abnégation et de la volonté de paix de ces millions de combattants.

 

Souvenons nous de ces scènes de fraternisation qui intervinrent durant la trêve de noël entre combattants des deux camps.

 

Aucun autre exemple n’illustre peut être mieux l’absurdité de cette guerre.

 

Il n’y avait le plus souvent même pas de haine entre ces soldats dont les limites furent poussées au-delà de ce qu’un homme peut endurer.

 

A Clamart, les commémorations se dérouleront demain à 10 heures au cimetière communal. A 11h15, le film "In mémoriam Verdun" sera projeté à la Salle des Fêtes.

Sauvegarde de La Poste : La Gauche marque de précieux points au Sénat

 

Majoritaires dans l'hémicycle ce jour, les sénateurs de l'opposition ont fait passer une série d'amendements visant à conforter le caractère public de la Poste.

 

Après la loi Hadopi, les parlementaires de Droite font une nouvelle fois les frais de leur manque d’assiduité alors que leurs collègues de Gauche démontrent leur capacité de mobilisation.

 

Lors de la discussion du projet de loi de réforme du statut de la Poste, les sénateurs de gauche ont ainsi fait voter une série d'amendements contre l'avis du gouvernement et de la Majorité UMP/Nouveau Centre.

 

Ces amendements concernent l'article 2 du texte et visent à conforter le caractère public de La Poste.

Cet article stipule que «La Poste et ses filiales constituent un groupe public qui remplit des missions de service public et exerce d'autres activités dans les conditions définies par la présente loi et par les textes qui régissent chacun de ses domaines d'activité».

 

Les amendements présentés par les Sénateurs Socialistes et Verts précisent notamment que La Poste et ses filiales constituent «un groupe unique entièrement public». L'un d'entre eux souligne que les «missions de service public s'exercent du lundi au samedi, dans le respect des intérêts des usagers».

 

Un autre insère un alinéa indiquant que «les réseaux postaux ont une dimension territoriale et sociale importante qui permet l'accès universel à des services locaux essentiel». Selon un sénateur socialiste, cette précision «garantit le financement par l'Etat de services locaux».

 

Restons mobilisés pour la défense du service public postal !

Suppression de la Taxe professionnelle : L'écran de fumée Raffarin

 

Cette tribune de 24 Sénateurs de l’UMP refusant en l’état la réforme de la Taxe Professionnelle est un véritable aveu de la crainte du Parti du Président de la République vis-à-vis du mécontentement des 36 000 maires de France appelés à se réunir dans 15 jours pour leur Congrès annuel.

 

L’appel vise surtout à calmer la bronca de ces élus pour mieux les tromper ensuite, technique lénifiante habituellement utilisée par le gouvernement pour mieux faire passer ses projets.

 

Les Maires ne doivent pas se laisser duper ! Seules la mobilisation intacte et la vigilance de tous les maires feront renoncer le gouvernement, et non les simulacres de fronde.

 

Beau coup médiatique à 15 jours de l’ouverture du Congrès des maires de France et à 3 mois des élections régionales : la fronde de 24 Sénateurs UMP emportés par le panache blanc de JP Raffarin qui déclarent sans ambages que le Sénat ne votera pas la réforme de la taxe professionnelle parce qu’elle n’est « ni claire, ni juste, ni conformes à (leurs) convictions d’élus enracinés ». Quelle force !

 

Au-delà de cette annonce tonitruante de la part de celui qui, dans l’Acte II de la Décentralisation, a sacrifié les collectivités territoriales en chargeant leur barque sans prévoir les compensations nécessaires (et c’est la Cour des Comptes qui le dénonce dans un rapport au vitriol), on ne peut que se demander pourquoi, aujourd’hui, tout ce baroud médiatique.

 

Mais il suffit de revenir un an en arrière pour le découvrir : il s’agirait une fois encore de calmer la fronde (la vraie, pas la parodie) des élus locaux qui se cabrent devant les dictats du pouvoir central dont ils font directement les frais pour, passer ce moment délicat de la réunion de l’ensemble des 36 000 maires de France au Congrès de novembre, engager des tractations qui se font toujours au détriment des collectivités territoriales.

 

 

Pour preuve, rappelons juste 2 exemples :

 

- L’application du service minimum d’accueil par les maires dans les communes de moins de 2 000 habitants : Le Service Minimum d’Accueil avait provoqué un tel tollé auprès des Maires que le Président de la République était lui-même passé calmer les broncas au Congrès des Maires de France l’année dernière et affirmer comprendre le sentiment d’injustice ressenti par les élus tout en assurant vouloir réviser son dispositif. Il fut alors acclamé. Pourtant, un an après, toujours aucune modification du texte.

 

- La compensation des charges d’instruction des passeports et des Carte Nationale d’Identité : de manière désormais  classique, l’Etat a chargé les communes d’instruire les demandes de passeports et de carte nationale d’identité, sans compensation. Les tribunaux ont donc indemnisé ces communes. L’Etat, prenant acte, négocie avec les communes ces nouvelles charges. D’après les  responsables UMP de l’Association des Maires de France, les communes n’y perdront rien. En vérité, l’indemnité votée est trois fois inférieure à celle accordée par les Tribunaux.

 

Fort de ces expériences, il y a tout lieu de craindre donc que M. Raffarin n’ait lancé qu’un simulacre de fronde, destiné uniquement à éteindre une vraie révolte des maires de France réunis le 16 novembre prochain en Congrès à Paris.

 

 

Mais ces écrits lénifiants ne parviendront pas à faire oublier l’attitude de leurs collègues de l’Assemblée nationale qui sont allés jusqu’à voter contre un amendement sur la suppression de la taxe professionnelle qu’ils avaient eux-mêmes déposés et votés en commission.

 

Elu socialiste d’une commune des Hauts de Seine, je n’ignore rien des pratiques claniques en politique, élus de la région Ile-de-France, je connais les pratiques centralisatrices et autoritaires de l’Etat.

 

Il ne faudrait pas aujourd’hui que ces parodies de fronde conduisent, finalement, à renforcer le gouvernement et à décrédibiliser les élus locaux auxquels on reprocherait la versatilité et le manque de sérieux.

 

C’’est pourquoi il est évident que les maires de France doivent rester mobiliser pour lutter contre ces projets destructeurs de la décentralisation française en mettant sous tutelle les communes et leurs groupements.

 

La suppression de la Taxe professionnelle telle qu’elle est envisagée aujourd’hui représente un manque à gagner pour les collectivités locales de 5 à 6 milliards d’euros chaque année. Si le Gouvernement ne modifie pas son projet, l’ensemble des collectivités, qu’elles soient administrées par des élus de Droite ou de Gauche, sera contraint d’augmenter fortement la fiscalité locale dans les années à venir pour retrouver un niveau de recette équivalent.

Le nouveau cadeau fiscal que M. Sarkozy aura fait aux entreprises sera donc encore une fois financé par les ménages.

 
 

Une visite d'Artashat

Dans le cadre de nos nombreux échanges avec Artashat, notre ville jumelle, j'ai eu le plaisir de recevoir la visite du Docteur Sargis SAAKYAN, avant qu'il ne reparte en Arménie.

Jean Kehyayan, très impliqué dans ce jumelage, a apporté de précieux éléments au Docteur SAAKYAN sur la conception des prothèses. Ce dernier a également pu travailler aux côtés de chirurgiens français au sein de plusieurs hôpitaux de la Région parisienne durant son passage dans notre pays.

Une instrumentation complète de pose de prothèse de hanche a été offerte au praticien arménien avant son départ. Cette visite témoigne encore de la vitalité de notre jumelage avec Artashat. Ces échanges mutuels vont, j'en suis sûr, se pérenniser et continuer de faire notre richesse mutuelle.

Hommage aux victimes du génocide arménien

 Comme chaque année, le 1^er novembre, nous serons rassemblés devant notre croix du Khatchkar, pour rendre hommage aux victimes du génocide arménien.

Il s’agit de perpétuer la mémoire de tous ceux qui, en 1915, ont été victimes de la barbarie turque et privés de sépultures.

Dans la nuit du 24 avril 1915, à Constantinople, une rafle des notables arméniens par les gendarmes turcs marquait le début du premier génocide du XXème siècle qui fit prés d’un million et demi de morts.

 

A l’horreur de l’extermination succéda le « crime du silence ». Pendant longtemps, les arméniens durent porter seuls le poids de cet épisode tragique.

 

Nous devons donc rester mobilisés pour que la loi visant à sanctionner la négation du génocide arménien, votée par l'Assemblée Nationale le 12 octobre 2006, sur initiative des députés socialistes, soit enfin adoptée par le Sénat comme s’y était engagé le Président de la République.

Le Gouvernement s'entête à maintenir le bouclier fiscal

  Sourd aux appels de l'opposition et de nombreux élus de la Majorité, le Gouvernement a de nouveau obtenu que le "bouclier fiscal" ressorte intact du débat budgétaire 2010.

Tous les amendements, y compris ceux issus de l'UMP, qui demandaient la limitation de la portée de ce dispositif fiscal qui limite l'imposition à 50% des revenus d'un contribuable, ont été repoussés.

Cette mesure profite pourtant toujours à un nombre aussi faible de français : Sur les 35 millions de foyers fiscaux que comptent notre pays, seuls 13 998 en ont bénéficié en 2008... pour un coût total de 458 millions d'euros pour l'Etat.

Le gain moyen par foyer fiscal concerné par cette mesure a même bondi de 16 000 € en 2007 à 33 000 euros en 2008 ! Près de 3 années de SMIC...

Le caractère injuste de ce dispositif est tout particulièrement flagrant en cette période de crise.

Même volonté de statu quo de la part du Gouvernement concernant la taxe additionnelle sur les banques, pourtant aussi soutenue par de nombreux députés de gauche comme de droite (Cf. article du mardi 20 octobre sur mon blog).

Cette nouvelle disposition avait pourtant été adoptée de justesse vendredi, notamment grâce au vote du député UMP Jean-Francois Lamour. Mais celui-ci a ensuite affirmé s'être "trompé" dans son vote, ce qui a conduit le Gouvernement à demander une nouvelle délibération de l'Assemblée Nationale. Une nouvelle délibération qui a naturellement annulé la nouvelle taxe additionnelle sur les banques...

 

"La Politique, ce n'est pas mentir et salir !"

 C'est la réponse des socialistes clamartois au "Clamart engagé" de l'UMP.

Ce "tract" diffusé par l'UMP consacre l'essentiel de son contenu à des attaques contre ma personne... Ce qui démontre une nouvelle fois que l'opposition clamartoise est incapable d'étayer la moindre critique contre les projets portés par l'équipe municipale...

Je vous laisse découvrir les réponses que les socialistes ont voulu apporter aux mensonges colportés par l'UMP et qui trahissent sa méconnaissance totale des dossiers clamartois.

Téléchargement Tract Réponse Clamart engagé