Blog de Philippe KALTENBACH, Sénateur des Hauts-de-Seine

Projet de loi portant « Nouvelle Organisation Territoriale de la République »

Le Sénat a adopté aujourd’hui en seconde lecture le projet de loi pour une Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe).

L’examen par la Haute Assemblée a permis de faire avancer encore le projet de loi. 34 articles 34 articles adoptés par l’Assemblée Nationale ont été votés conformes. La Chambre haute a également confirmé la suppression de 12 articles. 100 articles demeurent encore en navette.

Le groupe socialiste s’est abstenu lors du vote final. Les sénateurs socialistes regrettent en effet, de n’avoir pas pu aboutir sur la question du seuil intercommunal et refusent également catégoriquement la nouvelle tentative de déshabillage de la loi S.R.U orchestrée par la droite.

Je remercie le gouvernement pour son travail et salue le travail des deux rapporteurs du texte.

Après la seconde lecture à l’Assemblée nationale, une commission mixte paritaire sera mise en place. Le groupe socialiste souhaite vivement que sénateurs et députés parviennent à trouver un point d’équilibre sur les points demeurants en discussion.

Retrouvez ici l’intégralité de mon intervention en séance publique, au nom du Groupe socialiste. 

Report de la création de la Métropole du Grand Paris en 2017 : mon interview sur Public Senat

Hier, j'ai été interviewé par Public Sénat sur le vote de la majorité sénatoriale qui ont décidé de repousser d'un an la création de la Métropole du Grand Paris, initialement prévue pour le 1er janvier 2016.

Retrouvez ci-dessous la vidéo de mon interview (à partir de 1min10), ainsi que l'article de Public Sénat en cliquant ici.

Les oppositions municipales pourront être représentées au sein des conseils de territoire de la future Métropole du Grand Paris

Je me félicite que le Sénat ait voté un mode de représentation des communes au sein des conseils de territoire des futurs établissements publics territoriaux permettant aux oppositions municipales d’y siéger.

Lors du vote de la loi MAPTAM créant la métropole du Grand Paris, les futurs territoires devaient initialement être de simples échelons déconcentrés de la Métropole. A la demande des élus locaux, le gouvernement a ensuite fait évoluer leur statut en les dotant de la personnalité juridique afin qu’ils puissent notamment gérer les équipements publics de proximité. Cependant, le mode d’élection des conseillers de territoire au sein des communes prévu par la loi conduisait à évincer systématiquement les élus municipaux d’opposition des futurs conseils de territoire. Ce qui était déjà difficilement acceptable lorsque les territoires étaient de simples échelons déconcentrés de la métropole était devenu inacceptable avec le renforcement considérable de leurs prérogatives.

Comme en première lecture, j’ai donc déposé un amendement permettant la représentation des oppositions municipales au sein des conseils de territoire. Le Gouvernement, que j’avais interpellé en première lecture, a également fait la proposition d’aligner la désignation des conseillers de territoire sur le droit en vigueur actuellement pour les intercommunalités. Je me félicite de l’adoption de cette mesure qui va dans le sens de la Démocratie en permettant l’expression de toutes les sensibilités. 

Le train de la Métropole du Grand Paris, définitivement lancé en première lecture, poursuit sa route. Le Sénat a, en seconde lecture, notamment fait de la promotion du tourisme une compétence métropolitaine. Le nombre des conseillers métropolitains a aussi été revu fortement à la baisse pour faciliter la gouvernance. Des ajustements financiers ont également été apportés afin de trouver un équilibre de ressources entre la Métropole et les futurs établissements publics territoriaux. Grâce à ces ajustements, le niveau de service public des communes et des EPCI actuels sera garanti et les habitants ne seront pas pénalisés par la mise en place de la Métropole. Enfin, je regrette que la majorité sénatoriale ait voté le report de 2016 à 2017 de la date de création de la Métropole. Il est en effet essentiel d’avancer sur ce projet. Ce report ne serait d’aucune d’utilité. J’espère que les députés rétabliront la date initiale. 

Retour sur la conférence de presse sur le projet de commune nouvelle qui regrouperait les 8 communes de la Communauté d’Agglomération Grand Paris-Seine-Ouest

Ce matin, au Sénat, j’ai organisé, avec les élus de l’opposition des villes de Grand Paris Seine Ouest (Boulogne, Chaville, Issy-les-Moulineaux, Meudon, Marne-la-Coquette, Sèvres, Vanves, Ville d’Avray), une conférence de presse sur le projet que préparent en catimini les Maires des communes de la communauté d’agglomération, de transformation de leur intercommunalité en « commune nouvelle ».

A l’origine, ce dispositif, récemment rénové par le Parlement, vise à réduire l’émiettement communal en France, pays où plus de 85% des 36 700 communes comptent moins de 2 000 habitants. Toutefois, les maires de droite des villes de G.P.S.O veulent détourner l’esprit de la loi qui se destine naturellement en priorité aux communes et intercommunalités les plus modestes. Ils le font car ils espèrent en tirer des avantages politique et financier.

D’un point de vue financier, ils veulent bénéficier du mécanisme d’incitation prévue par la loi de stabilité de la dotation globale de financement pour 3 années pour toute intercommunalité qui se constituerait en commune nouvelle avant le 1^er janvier 2016. Au regard de l’importance des ressources de la communauté d’agglomération, un tel bénéfice serait profondément choquant au moment où les collectivités françaises entreprennent d’importants efforts pour participer au redressement des finances publiques. A ce propos, j’ai déposé dans le cadre du Projet de loi NOTRe, un amendement visant à limiter à 100 000 habitants le bénéfice de cette incitation financière aux groupements de commune. Examiné hier, celui-ci n’a pas été adopté mais a obtenu la sagesse du gouvernement, ce qui veut dire qu’il n’est pas opposé à cette mesure, qui pourra être reprise par l’Assemblée nationale plus tard.

Par ailleurs, les Maires de GPSO espèrent ainsi également contourner les mécanismes de solidarité financière qui accompagneront la mise en place de la métropole du Grand Paris dont l’objectif est justement de permettre un développement plus équilibré et une meilleure répartition de la richesse créée au sein de la zone la plus dense d’Ile de France.

L’intérêt est aussi politique. Les Maires souhaitent en effet réduire la représentation de l’opposition à sa portion congrue. En effet, si la nouvelle loi sur les communes nouvelles prévoit, dans l'intervalle de la création de la commune nouvelle aux élections municipales suivantes, que l’ensemble des conseillers municipaux puissent rester en fonction, à défaut d'entente sur ce point, le conseil municipal sera composé des maires et des adjoints ainsi que de conseillers municipaux des anciennes communes à la proportionnelle au plus fort reste de leur population municipale dans la limite d'un effectif total de 69 membres. Dans le cas de G.P.S.O, cela conduirait à l’éviction de pratiquement tous les élus municipaux d’opposition actuels.

Nous dénonçons ce détournement de la loi qui vise à permettre à une des collectivités les plus riches de France de contourner ses obligations en matière de solidarité financière et à bénéficier d’aides destinées en priorité à des communes beaucoup plus modestes.

Nous refusons également la méthode retenue par les maires de droite des villes de G.P.S.O qui consiste à ne pas associer la population. En effet, un simple sondage téléphonique dont les résultats n’ont pas été révélés, a été effectué. Il ne s’agit en aucun cas d’une concertation.

Nous souhaitons aussi mettre en garde sur les risques encourus et nous ne sommes pas les seuls à tirer la sonnette d’alarme. Le père de la loi sur les « communes nouvelles », Jacques Pélissard, UMP et ancien Président de l’Association des Maires de France a lui-même déclaré : « Si nous décoiffons le seuil de 10 000 habitants, les communes nouvelles videront les caisses de la DGF. Ce n’est pas 30 %, mais 50 % de baisse que subiront les autres communes ! »

Enfin, nous nous opposons à ce que les oppositions municipales soient ainsi évincées alors que, dans presque toutes les communes concernées, elles portent la voix de plus de 40% des suffrages exprimés.

Soyez assurés que nous demeurons vigilants sur cette question. Je serai dans l’Hémicycle lundi lors de l’examen des amendements de Monsieur Marseille et je ne manquerai pas de défendre l’action de proximité et l’identité de nos villes, auxquelles nos concitoyens sont si attachés.

Retrouvez ici l’intégralité du dossier de presse de la conférence, reprenant tous les éléments ainsi que l'article de La Gazette des Communes comprenant les déclarations de Jacques Pélissard

Affaires des vidéos manipulées : j'ai fait condamner Laurent Wauquiez pour injure publique

Je prends acte de la confirmation de la condamnation mercredi 27 mai pour injure publique de Monsieur Laurent Wauquiez par la huitième chambre correctionnelle de la cour d'appel de Versailles.  Le 18 juin 2013, lors d’une réunion publique au Plessis Robinson, le Député-maire du Puy en Velay, actuel numéro 3 de l’UMP, avait apporté son soutien à Monsieur Jean-Didier Berger dans le cadre de la campagne des élections municipales 2014. Il m'avait alors, lors de son intervention, publiquement injurié en me qualifiant de « crapule ».

Depuis maintenant plus de 3 ans, l’UMP entreprend de donner la plus large publicité aux graves accusations et aux détestables rumeurs dont je fais l’objet suite à la mise en ligne des vidéos manipulées de mon ancien adjoint. Je prends acte de la décision de la cour d’appel de Versailles qui confirme la condamnation de Monsieur Wauquiez. Je me félicite que celles et ceux qui s’emploient à salir mon honneur ne puissent pas le faire impunément et soient ainsi condamnés. Ce dernier devra s’acquitter d’une amende de 500 euros et me verser 4 500 euros (préjudice moral subi et frais irrépétibles).

Jeudi 28 mai, votez pour Jean-Christophe Cambadélis et Claude Bartolone

Le 21 mai dernier, la motion A, « Renouveau socialiste », a obtenu une belle victoire et une forte légitimité : 60% au niveau national et 63,5% à Clamart. Je remercie les 73 Clamartois qui ont voté pour cette motion. Cela démontre qu’une grande partie des militantes et des militants socialistes souhaite que notre parti dispose d'une majorité forte et stable afin qu'il demeure un parti audible et crédible, un parti réunifié, renouvelé et redynamisé.

Maintenant, nous devons choisir notre Premier Secrétaire. J'appelle à voter demain, jeudi 28 mai, pour Jean-Christophe Cambadélis au poste de Premier Secrétaire national.

A la tête du parti depuis maintenant plus d'un an, ce dernier a su redonner une nouvelle dynamique au PS, notamment par le biais des Etats Généraux. Par ailleurs, en parvenant à réunir des personnalités de sensibilités différentes, Jean-Christophe Cambadélis a montré sa capacité à rassembler les socialistes et a gagné le Congrès avec 60% des voix. 

Son élection à une large majorité en tant que Premier Secrétaire montrera de fait, une image unie de notre formation politique. 

Parallèlement, aura également lieu le vote de désignation de la tête de liste pour les élections régionales 2015 en Ile-de-France. Tous les socialistes sont rassemblés derrière Claude Bartolone, auquel j’apporte également mon soutien. 

Il est très important qu'un grand nombre de militantes et de militants se rende aux urnes pour soutenir notre candidat. Ce vote constitue en effet le coup d'envoi de la campagne des régionales. Cela permettra ainsi de créer une dynamique positive et de garder la Région Ile-de-France à gauche en décembre. 

Rendez-vous donc demain, 28 mai de 17h à 22h, à la Maison des Association, salle Albert Camus, 13 rue de Bièvres à Clamart.

La mobilisation pour ces scrutins doit être importante, et je compte sur votre présence. 

Retrouvez ici la profession de foi de Jean-Christophe Cambadélis, ainsi que la lettre aux militants de Claude Bartolone

Réouverture exceptionnelle des listes électorales : La droite saborde le projet au Sénat

En tant que chef de file du groupe socialiste, je suis intervenu dans le cadre de l’examen de la proposition de loi visant à la réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales regrette les postures de la droite sénatoriale qui ont conduit à saborder le projet.

En 2015, pour la première fois depuis 1965, des élections seront organisées dans le courant du second semestre de l’année, en l’occurrence au mois de décembre. Le scrutin régional se tiendra donc près d'un an après la clôture des inscriptions sur les listes électorales, ce qui est de nature à nuire à la sincérité du corps électoral. Aussi, il était proposé au Sénat, après l’adoption de la proposition de loi par l’Assemblée Nationale, de prévoir une réouverture exceptionnelle des listes électorales jusqu’au 30 septembre prochain afin de permettre au plus grand nombre de citoyens en capacité de voter de participer au scrutin. 

Au motif de s’opposer au caractère exceptionnel de la démarche et de privilégier une réforme pérenne mais beaucoup plus restrictive puisqu’uniquement destinée aux personnes ayant déménagé dans l’année, la droite a sabordé le projet en refusant un vote conforme du texte. Celui-ci, au regard des contraintes du calendrier, était pourtant nécessaire pour rendre cette réforme pertinente car très prochainement opérationnelle. 

Le Président de la République a chargé le Ministre de l’Intérieur de conduire, d’ici la fin de l’année, une réforme d’ensemble des listes électorales qui conduira notamment à réduire considérablement les délais d’inscription. Dans l’attente de cette réforme, cette proposition de loi représentait une réponse exceptionnelle à une situation exceptionnelle. Je regrette que la majorité sénatoriale ait refusé de saisir cette opportunité de permettre à tous les citoyens non-inscrits ou mal inscrits, et en capacité de le faire, de pouvoir disposer cette année d’une réouverture des listes. Cette démarche, en voulant favoriser la participation aux élections, servait pourtant la Démocratie. 

Projet de construction Place de la Gare : ma lettre au Commissaire enquêteur

L’actuel Maire de Clamart souhaite faire construire sur la Place de la Gare un immeuble de 6 étages, comprenant 90 logements.

Dans le cadre de l’enquête publique sur la procédure de déclassement de la gare, j’ai écrit au commissaire enquêteur pour lui faire part de mes inquiétudes et de mes observations, sur ce projet aberrant qui :

1. conduirait à enclaver la gare et à rendre son accès beaucoup plus difficile ;
2. compromet la réalisation et le développement de la gare du Grand Paris Express à Clamart ;
3. conduit à une densification excessive du secteur ;
4. a entraîné la destruction de nombreux éléments végétaux qui étaient constitutifs de l’identité de la ville ;
5. génère des difficultés de cohabitation entre les différents usagers de la voirie ;
6. et enfin, ne s’inscrit pas dans le projet d’aménagement de la friche (2,5 ha) qui est située derrière la gare et qui devra être conduit pour développer ce secteur.

Afin d’empêcher cette construction, je vous invite à votre tour, à déposer vos remarques auprès du Commissaire Enquêteur avant le 22 mai 2015 ou à lui écrire : Enquête publique pour le déclassement de la place de la Gare /Monsieur le Commissaire Enquêteur / Mairie de Clamart Place Maurice Gunsbourg  92140 CLAMART.

Je vous demande également de signer et de faire signer les 2 pétitions en ligne, celle d’Agir pour Clamart et celle du collectif Gare.

Retrouvez ici mon courrier au commissaire enquêteur ainsi que l’article du Parisien 92 publié ce jour sur l’enquête publique 

Rénover les méthodes de travail du Sénat

Le Sénat a voté une proposition de résolution déposée par M. Gérard Larcher, Président du Sénat, visant à réformer les méthodes de travail du Sénat.

Cette réforme avait déjà été amorcée par Jean-Pierre Bel, alors Président de la Haute Assemblée, dès le début de l’année 2014 et un vaste plan d’économies avait également été mis en place. Néanmoins, le refus des groupes UMP et UDI de s’associer à cette démarche avait empêché de mener à terme les réformes nécessaires des méthodes de travail et de la gouvernance du Sénat.

En novembre 2014, deux groupes de réflexion destinés à formuler des propositions de rénovation du règlement du Sénat, avaient été mis en place, l’un sur les méthodes de travail, dont je faisais partie, l’autre sur la gouvernance. Ils poursuivaient un double objectif : redonner au Sénat crédibilité et visibilité.

S’appuyant sur les 49 propositions rendues par les groupes de travail le 11 mars dernier, la PPR reprend également plusieurs éléments de la contribution du groupe socialiste, le point le plus important étant une sanction financière pour les Sénateurs trop souvent absents. On y trouve également des dispositions pour réguler le temps de parole en séance, réorganiser la semaine de travail, ainsi que le rythme hebdomadaire des questions d’actualité.

D’autres propositions de la contribution du groupe sont d’ores et déjà mises en œuvre : l’assouplissement de la durée de coupure à 1h30 en cas de séance de nuit, la limitation à deux du nombre de points qu’un groupe peut inscrire par espace réservé, la mise en place de scrutins solennels le mardi.

A l’inverse, plusieurs propositions n’ont pas été reprises et notamment celles relatives à la modernisation des systèmes de votation avec la limitation des possibilités de recours au scrutin public et la mise en place du vote par procédé électronique.

Par ailleurs, la quasi-unanimité des groupes politiques (UMP, UDI, PS, CRC, VERTS) ont soutenu le même amendement visant à reconnaître l’existence des collaborateurs parlementaires, le règlement du Sénat ne faisant jusqu’alors nulle mention de leur rôle.

A l’heure où le Sénat est contesté, attaqué, il est essentiel que la Chambre Haute soit exemplaire en matière de transparence, d’ouverture et de modernité. Cette Proposition de Résolution s’inscrit dans cette démarche, mais cela ne peut être qu’une première étape. Notre réflexion doit maintenant être axée sur le rôle du Parlement, le fonctionnement de nos institutions et sur la manière d’associer les citoyens au processus de décision.  

Retour sur les commémorations du Génocide Arménien

 

Le Mémorial de Tsitsernakaberd

Il y a 100 ans, le 24 avril 1915, 600 notables et intellectuels arméniens de Constantinople furent arrêtés, sur ordre de Talaat Pacha, Ministre de l’Intérieur du gouvernement Jeune-Turc. Par la suite, 1,5 million d’arméniens seront massacrés, soit les deux tiers de la population arménienne présente dans l’Empire Ottoman.  

 

La délégation française

Avec une forte délégation française, conduite par le Président de la République, François Hollande, je me suis rendu à Erevan pour leur rendre hommage. En reconnaissant officiellement ce crime contre l’Humanité en 2001, la France a voulu perpétuer la mémoire des victimes. Aujourd’hui, nous poursuivons le combat contre le négationnisme, pour qu’enfin la Turquie reconnaisse le Génocide.

 

Le Président François Hollande, à Erevan

«Je m’incline devant la mémoire des victimes et je viens dire à mes amis arméniens que nous n’oublierons jamais les tragédies que votre peuple a traversées » a déclaré François Hollande, réaffirmant ainsi une nouvelle fois les liens très forts qui unissent nos deux pays. La France demeure aux côtés des Français d’origine arménienne et des arméniens, qui demandent la protection de la République contre celles et ceux qui voudraient leur nier le droit au deuil et à la mémoire.

 

Commémorations devant la croix arménienne à Clamart

A Clamart, des commémorations ont également été organisées devant la croix arménienne, près de l’Hôpital Percy. Il s’agit d’honorer la mémoire de ces enfants, de ces femmes et de ces hommes, mais également le courage et la force du peuple arménien qui a su se relever et garder sa culture vivante.

Le 8 juin prochain, au Sénat, j’organiserai une conférence sur les réfugiés arméniens qui se sont installés en France. La diaspora arménienne en France est estimée aujourd’hui à 600 000 personnes. Ils ont occupé et occupent encore une place importante dans la vie économique, culturelle et politique. Cette conférence a pour ambition de retracer le parcours des rescapés, femmes et hommes, qui ont trouvé refuge en France.

Hier, aujourd’hui, comme demain, nous devons rester mobilisés pour entretenir le souvenir de celles et ceux qui ont péri par la folie meurtrière et l’arbitraire de quelques-uns. Tel était le sens de ces cérémonies, mais aussi celui du combat que nous portons pour la reconnaissance du génocide arménien. En effet, un siècle après ces massacres, cette réalité est malheureusement toujours niée par certains. Aujourd’hui, nous pouvons nous féliciter du travail de mémoire autour de ce centenaire. Le chemin à parcourir pour rendre justice à victimes, reste long, mais il sera victorieux. Vous pouvez compter sur mon engagement.

Retrouvez ici le carton d'invitation à la conférence ainsi que le programme