Blog de Philippe KALTENBACH, Sénateur des Hauts-de-Seine

L’Assemblée Nationale adopte la proposition de loi socialiste visant à sanctionner la négation du génocide arménien

Par 106 voix pour et 19 contre, les députés ont adopté en première lecture la proposition de loi socialiste sur la négation du génocide arménien.

J’étais présent ce matin devant l’Assemblée Nationale, en compagnie de mon adjoint Tarko Tarakozian et de nombreux clamartois pour qui la mairie de Clamart avait mis un car à disposition afin d’assister à ce grand moment.

Je suis heureux d’avoir pu partager leur émotion lors du vote de cette proposition de loi claire et non édulcorée par l’amendement déposé par M. Devedjian (que cherchait à s’approprier notre député !) finalement rejeté, et qui visait à exclure des poursuites correctionnelles les universitaires et les historiens.

Mais pour être effectif, le texte doit encore être inscrit à l'ordre du jour et voté par le Sénat, et rien n'est encore sûr. Nous devons donc nous mobiliser pour que cette loi soit enfin adoptée.

Le député UMP pris en flagrant délit de mensonge

Notre député ne recule devant aucune récupération. Il s’est en effet attribué un amendement de Patrick Devedjian à la proposition de loi déposée par le groupe socialiste à l’Assemblée Nationale visant à sanctionner la négation du génocide arménien.

Il faut vraiment être aux abois pour chercher à s’attribuer le travail d’un de ses collègues parlementaires, issu de surcroît de la même famille politique. Surtout qu’en l’occurrence, M. Devedjian fait fausse route.

En effet, il veut, avec cet amendement, exclure des poursuites correctionnelles les universitaires et les historiens. Ce serait évidemment une erreur car nous connaissons tous de pseudos universitaires ou historiens (tels des Robert Faurisson, Bruno Gollnisch…) qui continueront de nier les génocides. Et au nom de quel principe traiter différemment la Shoah du génocide arménien ?

Ce sont deux génocides incontestables qui doivent relever du même régime juridique !

Je suis convaincu que tel est le souhait de M. Devedjian qui doit, au-delà de son engagement politique, négocier avec son parti et son gouvernement, pour atteindre nos objectifs.

La défense de la cause arménienne exige donc qu'il retire son amendement et qu'il vote la proposition du PS, seule de nature à préserver les droits des Arméniens et, plus largement, de l’Humanité.

Le PS redépose une proposition de loi pour sanctionner la négation du génocide arménien

Jeudi 12 octobre, à partir de 9h30, l’Assemblée Nationale va redébattre de la proposition de loi du groupe socialiste visant à punir la négation du génocide arménien.

J’ai demandé à ce que la Ville de Clamart mette un car à disposition pour emmener à l’Assemblée Nationale celles et ceux qui souhaitent assister à ce débat.
Le rendez-vous est fixé jeudi matin à 8h30 devant la Mairie.

C’est un événement important et j’espère que cette fois-ci, l’UMP laissera le débat aller à son terme (on se souvient que le 18 mai dernier, M. Debré avait levé la séance de manière scandaleuse) et surtout qu’elle votera ce texte.

Les récentes déclarations du gouvernement Turc sur les éventuelles sanctions économiques ne devraient que renforcer la détermination des députés. Non, vraiment, la Turquie n’est pas mûre pour candidater à une entrée en Europe.

J’espère également que nous n’aurons pas droit à un nouveau discours du Ministre des Affaires Etrangères, M. Douste-Blazy, pour nous expliquer qu’il ne faut pas brusquer la Turquie.

J’espère enfin que les députés UMP ne seront pas sensibles aux déclarations du chef de l’Etat, M. Jacques Chirac, qui, dans un article publié dans l’édition du Monde du 3 octobre dernier, considère cette proposition de loi "comme une polémique".

Inauguration de la médiathèque La Buanderie – Anne Capezzuoli : une grande réussite

Plus de 700 clamartois ont assisté samedi 7 octobre en fin d’après-midi à l’inauguration de la médiathèque La Buanderie – Anne Capezzuoli, en présence notamment de Jean-Paul Huchon, Président du Conseil régional d’Ile-de-France, et de Benoît Yvert, directeur du Livre et de la Lecture au Ministère de la Culture et de la Communication.

J’ai en effet souhaité associer les clamartois à l’inauguration de cette magnifique médiathèque, qui compte déjà plus de 6 000 inscrits.

Après avoir coupé le ruban officiel, chacun a pu découvrir la modernité de ce nouvel équipement public dédié à la culture et à la connaissance, avant de se retrouver lors du verre de l’amitié.

Vous pouvez télécharger l’intégralité du discours que j’ai prononcé en cliquant iciTéléchargement discours_inauguration_mdiathque_buanderie.pdf

.

Marché du Trosy : l’UMP vous ment

Je n’ai pas pour habitude de répondre systématiquement aux attaques politiciennes de mes opposants, mais lorsque celles-ci sont mensongères, je considère qu’il est de mon devoir de rétablir les faits dans leur vérité.

Dans un tract diffusé ce week-end, l’UMP annonce que la mairie a financé une étude secrète afin d’envisager la fermeture du marché du Trosy, sans concertation avec les commerçants. L'UMP cite même le prix payé pour l'étude !

Tout ceci est totalement faux. Il s’agit d’une nouvelle manipulation de responsables UMP qui, à l’approche des élections, cherchent coûte que coûte et par tous les moyens à discréditer l’action que nous menons à Clamart.

Aucune étude n’a été faite à ce jour sur le devenir du marché du Trosy. D’ailleurs, la Mairie ne finance aucune étude secrète. Le Conseil municipal est informé de toutes les études et les élus, comme les citoyens, y ont tous accès.

Favoriser l’accès au logement : une priorité des français

J’ai récemment pris connaissance sur le site maire-info.com d’un sondage TNS Sofres réalisé pour le groupe immobilier Nexity concernant la politique de logement en France.

Selon ce sondage, une très large majorité (86 %) des Français estime qu'il est "difficile" de trouver un logement et 73 % jugent que les solutions du gouvernement pour régler ce problème sont "inefficaces". Pour 56 % des personnes interrogées, la place du logement et de l'urbanisme est "importante" dans l'action du gouvernement, mais 41 % sont d'un avis contraire.

A 7 mois de l'élection présidentielle, la question du logement vient en 6ème position (29 %) dans les thèmes qu'ils voudraient voir aborder, derrière l'emploi (69 %), les retraites (41 %), le pouvoir d'achat (41 %), la santé (40 %) et l'éducation (32 %).

Extraits de l’arrêt de la Cour d’Appel de Versailles sur la salle de prières

Comme je m’y étais engagé, je vous cite quelques extraits de l’arrêt de la Cour d’Appel de Versailles sur le procès en diffamation que j’avais intenté contre M. Pemezec concernant la salle de prière des musulmans de Clamart (vous pouvez télécharger l’intégralité du jugement à la fin de cet article).

Bien que ne condamnant pas MM. Pemezec et Léon, cet arrêt établit la vérité sur la salle de prières. En effet, contrairement à ce qu’affirme M. Pemezec, la justice reconnaît que je n’ai ni menti, ni protégé des intégristes à Clamart.

La Cour raisonne en trois temps :
1) les propos tenus par MM. Pemezec et Léon sont diffamatoires :
La Cour reconnaît que "de telles allégations portent atteinte tant à la considération qu’à l’honneur du premier magistrat d’une commune particulièrement sensibilisée et concernée, […] par les tensions religieuses et ethniques suscitées par des attentats terroristes meurtriers dans un pays frontalier" et que le fait de le présenter "comme un élu plus soucieux de son intérêt personnel et de son avenir électoral que par les problèmes de sécurité" est diffamatoire.

2) les faits qui me sont reprochés ne sont pas prouvés :
La Cour estime que les prévenus (M. Pemezec et M. Léon) n’apportent pas la preuve des faits qu’ils reprochent au Maire : "la formulation de déductions ou d’hypothèses et l’insuffisance des données produites conduisent la Cour à considérer que tant Philippe Pemezec que Daniel Léon ont échoué dans leur démonstration"

3) Mais la Cour considère que la « bonne foi » des prévenus les exonère d’une condamnation.

Je suis donc satisfait de ce jugement car la justice a enfin reconnu que les accusations qui m’étaient portées étaient infondées et diffamatoires. Certes, MM. Pemezec et Léon n’ont pas été condamnés, mais ils ne pourront plus répéter de telles affirmations et savent maintenant que leurs déclarations sont bien diffamatoires.

Et pour la prétendue bonne foi de M. Pemezec, elle fera sourire tous ceux qui le connaissent…

Consulter l’intégralité du jugement iciTéléchargement arrtcapemezec_kaltenbach.pdf.

Le projet de Tramway Châtillon – Viroflay sera inscrit à l’ordre du jour du Conseil d’administration du STIF du 13 décembre

Jeudi 5 octobre, au cours de la séance plénière du Conseil régional, je suis intervenu lors des questions d’actualité au sujet du Tramway Châtillon – Viroflay, remis en cause par le gouvernement.

La Région ayant fait du développement des moyens de transports une de ses priorités, j’ai demandé au Président du Conseil régional, Jean-Paul Huchon, de confirmer le caractère prioritaire de ce projet et de mettre la convention de financement à l’ordre du jour du prochain Conseil d’administration du STIF.

Je l’ai également sollicité sur les initiatives qu’il envisage de prendre afin que le gouvernement respecte ses engagements et que le chantier du tramway démarre bien selon le calendrier initialement fixé dans le cadre du Contrat de Plan Etat – Région 2000 / 2006.

Jean-Paul Huchon m’a confirmé que le Région prendrait toutes ses responsabilités pour que les travaux débutent le plus rapidement possible.

Présidentielle : Laurent Fabius à Pantin dimanche 8 octobre

Dans le cadre de la campagne pour l’investiture socialiste à l’élection présidentielle, Laurent Fabius se rendra à Pantin dimanche 8 octobre de 9h30 à 13h, pour un grand rassemblement national.

Cette réunion est ouverte à tous les adhérents du PS, que ce soient celles et ceux qui soutiennent Laurent Fabius, mais aussi aux militants qui veulent se faire leur propre opinion avant le vote de désignation de notre candidat(e).

Je vous rappelle que les autres candidats à l’investiture socialiste sont Dominique Strauss-Kahn et Ségolène Royal.

Je serai bien entendu présent à ce meeting, en compagnie de nombreux élus de notre département qui se mobilisent derrière la candidature de Laurent Fabius, dont Pervenche Bérès, Députée européen, Elisabeth Gourevitch, Vice Présidente du Conseil régional, Pascale Le Néouannic, Maurice Lobry et Dominique Lafon, Conseillers régionaux...

Pour plus de renseignements, je vous invite à consulter le site du Comité de soutien 92 à Laurent Fabius : www.rassembleragauche92.net, régulièrement mis à jour.

Rendez-vous dimanche 8 octobre 2006 de 9h30 à 13h, au gymnase Maurice Baquet de Pantin (6/8 rue d'Estienne d'Orves)
Pour vous y rendre : métro ligne 5 - station Hoche, ou RER E - gare SNCF de Pantin, puis bus 170.
Pour consulter le plan d'accès, cliquez ici

Inauguration de la Médiathèque La Buanderie samedi 7 octobre à 17h à Clamart

J’aurai le plaisir d’inaugurer samedi prochain à 17h à Clamart la nouvelle Médiathèque La Buanderie, ouverte depuis le 30 mai dernier.
A cette occasion, Jean-Paul Huchon, Président du Conseil régional d’Ile-de-France, m’a fait l’amitié de répondre à mon invitation et sera présent, ainsi que de Benoît Yvert, Directeur du Livre et de la Lecture au Ministère de la Culture et de la Communication.

Cet équipement public offre, sur une surface de 1 820 m2, de nouveaux services de qualité dans un cadre lumineux et spacieux. Il comprend notamment une salle de conférences et un hall d’exposition, des accès internet et des ressources en ligne, et recense plus 80 000 documents (livres, magazines, CD, DVD…).

La création de cette médiathèque a pour objectif de faciliter l’accès des clamartois à la connaissance et à la culture. Et pour que chacun puisse pleinement profiter de ce nouveau service, j’ai souhaité que la consultation et le prêt des documents soient gratuits pour les clamartois.