Blog de Philippe KALTENBACH, Sénateur des Hauts-de-Seine

Déplacement en Arménie

Avec François Hollande et la délégation française

En tant que Président du Groupe d’Amitié France-Arménie au Sénat, j’ai accompagné le Président de la République, François Hollande, lors de son déplacement à Erevan en compagnie de son homologue arménien, Serge Sarkissian.

Cette visite d’Etat visait à renforcer nos liens amicaux et politiques mais aussi économiques, dans la continuité de celles des présidents Chirac et Sarkozy en 2007 et 2010.

Tout au long de ce déplacement, les liens historiques et culturels qui unissent nos deux pays ont été mis à l’honneur. Nous avons rencontré la communauté française d’Arménie, à l’Ambassade de France et nous avons assisté à un concert exceptionnel de Charles Aznavour.

Inauguration du Jardin Manouchian

Le Président de la République a également participé à l’inauguration du jardin Manouchian, en mémoire du grand Résistant français d’origine arménienne, abattu avec ses camarades pour leurs actes de résistance à l’oppression et à la barbarie nazie.

Ce fut un grand moment d’émotion, auquel s’est jointe une foule venue nombreuse, constituée notamment de jeunes arméniens francophones.

Avec les jeunes Arméniens francophones

Au cours de ce déplacement, François Hollande a tenu à rendre hommage aux victimes du génocide du 24 avril 1915. Accueillis chaleureusement par M. Taron Markarian, maire d’Erevan, nous avons visité le mémorial du Génocide de Tsitsernakaberd, en compagnie de son directeur M. Hayk Demoyan. Une gerbe a été déposée aux pieds du Monument des victimes du génocide. François Hollande dans son allocution a réitéré son engagement contre le négationnisme.

La délégation parlementaire

Déjà, le 24 avril 2012, il avait déclaré vouloir faire en sorte que chacun puisse sereinement honorer la mémoire de ces victimes. A la veille du centenaire de celui-ci, le Président de la République a réaffirmé ses engagements, ce qu’il avait déjà fait en s’associant aux commémorations du 99^e anniversaire du début du génocide, le 24 avril dernier.

Ce déplacement avait également pour objectif de consolider nos relations économiques et commerciales. Nous avons ainsi  pu visiter le futur emplacement de l’enseigne Carrefour à Erevan. Les entreprises françaises sont déjà bien implantées en Arménie, qui s’est engagée à créer un environnement encore plus favorable.

Inauguration du forum économique

Dans un climat géopolitique difficile, François Hollande a plaidé, lors de son intervention au forum économique franco-arménien, pour un renforcement des échanges avec l’Europe. Il a rappelé les liens anciens qui unissent nos deux pays et par conséquent la nécessité de conforter notre coopération. Malgré le récent renoncement de l’Arménie à signer un accord d’association avec l’Union européenne, le Président de la République a proposé une voix nouvelle. Cette « formule exceptionnelle » doit permettre à l’Arménie de se rapprocher de l’Union européenne sans rompre ses liens avec l’Union douanière contractée avec Moscou, en septembre dernier.

Cette visite d’Etat a ainsi témoigné du profond attachement historique qui nous lie et a permis de renforcer à nouveau nos relations tant amicales que politiques. 

7e Conférence mondiale sur le e-Parlement

Je me suis rendu à Séoul du 8 au 10 mai dernier pour participer à la 7e Conférence mondiale sur le e-Parlement. Cette conférence est organisée tous les deux ans par l'Union interparlementaire (UIP). J’étais accompagné de M. Patrice Martin-Lalande, député UMP du Loir-et-Cher, vice-président du groupe français de l'UIP tout comme moi.

Près de 360 personnes issues de 90 parlements ont assisté à ces trois jours de conférences. Plusieurs institutions inter-parlementaires et organisations non gouvernementales telles que l'Assemblée parlementaire de la francophonie, le Commonwealth center for e-governance, l'Université de Bologne et la Sunlight Foundation étaient également invitées.

Remarquablement organisée par une Assemblée nationale coréenne très impliquée dans la mise en œuvre des nouvelles technologies, la conférence a été inaugurée par son président, M. Kang Chang-hee et par M. Martin Chungong, secrétaire général de l'Union interparlementaire. 

Les 23 tables rondes portaient sur des thématiques aussi diverses que l'entrée des médias sociaux dans la stratégie de communication des parlements, les services et applications mobiles à l'usage des parlementaires et les bonnes pratiques en matière de réutilisation des données parlementaires.

Je suis intervenu dans le cadre de la table ronde introductive qui portait sur les progrès accomplis dans les Parlements en matière de nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) depuis 2007. Le Sénat français est sur ce point relativement avancé et dispose d’un site Internet abouti, avec une utilisation approfondie des réseaux sociaux, une application « en séance » permettant aux citoyens de suivre les débats en direct ainsi qu’un accès à de multiples informations (« open-data ») sur les travaux quotidiens de la Haute Assemblée. 

Le Sénat doit poursuivre ce travail et œuvrer à la mise en ligne d’un plus grand nombre d’éléments relatifs à son activité et à ses membres comme cela se fait déjà dans la plupart des grandes démocraties. Il doit aussi tendre vers le « zéro papier » en développant une application permettant de suivre la procédure parlementaire depuis une tablette numérique comme cela se pratique par exemple en Autriche ou en Corée. Une telle application pourrait notamment être mutualisée avec l’Assemblée nationale avant d’être proposée aux pays francophones qui sont, dans le cadre de la coopération interparlementaire, demandeurs de ce type d’outil. Enfin, afin d’associer toujours plus étroitement les citoyens au processus législatif et à l’évaluation des lois, le Sénat doit travailler à favoriser, par le biais des nouvelles technologies, leur participation aux travaux de la Chambre haute. 

Nous avons enfin été invités à un dîner de travail à l'ambassade de France auquel participaient, entre autres, Mme Si Yeun Moon, professeure à l’Institut culturel coréen et M. Heugshin Park, ancien ambassadeur de Corée en France. Je tiens également à remercier Anne Esambert, Administratrice-principale au Sénat, et Olivier Connan, Conseiller à l'Assemblée nationale, qui accompagnaient notre délégation en Corée.

Election européenne : Meeting départemental du PS à Clichy

Le 9 mai  prochain, venez participer au meeting départemental des socialistes, à Clichy, avec Pervenche Bérès, tête de liste PS dans notre région, dans la perspective des élections européennes du 25 mai prochain.

La majorité de droite sortante au Parlement européen nous enferme dans la plus stricte austérité budgétaire depuis dix ans. Les socialistes doivent se mobiliser afin d'impulser une nouvelle ligne politique à l'UE.

Signature d'un traité social, lutte contre les paradis fiscaux, création d'un véritable budget européen, venez écouter les propositions des socialistes pour réorienter la politique européenne.

Cette nouvelle donne est incarnée par nos candidat(e)s et Martin Shulz.

 

Proposition de loi modifiant le délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles

J'ai été désigné la semaine passée, par la commission des lois, rapporteur de la proposition de loi déposée par les sénatrices UDI Muguette Dini et Chantal Jouanno modifiant le délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles autres que le viol.

Cette proposition de loi a pour objet de modifier le délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles autres que le viol en portant ce délai de 3 à 10 ans. Toutes les agressions sexuelles seraient dès lors soumises au même délai de prescription.

Les auteurs s'appuient en effet sur les travaux de sociodémographes, psychologues et psychiatres et estiment que « le traumatisme causé par une agression sexuelle est sensiblement identique à celui causé par le viol et le délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles autre que le viol, fixé à trois ans, est de ce fait beaucoup trop court ».

Je présenterai mon rapport devant les commissaires aux Lois du Sénat le 21 mai et la proposition de loi sera débattue en séance publique le 28 mai.

Retrouvez l'ensemble du dossier législatif de la proposition de loi.

Commémoration du génocide arménien

En tant que Président du groupe d’amitié France-Arménie du Sénat, je veux rendre hommage aux 1.5 millions de victimes du génocide arménien dans le cadre de la célébration du 99ème anniversaire du funeste 24 avril 1915 qui avait marqué le début des massacres en Turquie.

A la veille du centenaire du génocide perpétré en 1915, nous devons réaffirmer que nous tiendrons nos engagements. Ces engagements, ce sont ceux d’œuvrer à la reconnaissance par la Turquie de ce crime barbare et de pénaliser, sur notre territoire, les auteurs d’actes négationnistes qui foulent aux pieds la mémoire des victimes. Il s’agit là d’un devoir envers les survivants des massacres et leurs descendants pour qui la France a été un refuge sur la route de l’exode.

En s’associant aux commémorations du 99^ème anniversaire du 24 avril 1915, le Président de la République démontre qu’il demeure aux côtés des Français d’origine arménienne et des arméniens qui demandent la protection de la République contre celles et ceux qui voudraient leur nier le droit au deuil et à la mémoire. Je demeure convaincu que nous saurons trouver très prochainement le bon véhicule juridique permettant d’offrir cette légitime protection après la censure de la loi de 2012 pénalisant la négation des génocides par le Conseil constitutionnel. Dans le même temps, nous devons rappeler avec force à la Turquie qu’elle doit regarder son passé en face et reconnaitre la réalité du génocide. Si les déclarations du 23 avril du Premier Ministre Erdogan s’inscrivent dans le bon sens, elles sont toutefois très insuffisantes. Nous n’oublions pas en effet cet impératif qu’est la reconnaissance du génocide arménien par la Turquie.

Retour sur le vote du projet de loi « artisanat, commerces et TPE »

Par l’intermédiaire du projet de loi relatif à l’artisanat, aux commerces et aux très petites entreprises, le gouvernement a voulu affirmer sa volonté de promouvoir dans leur ensemble nos commerces, nos artisans et nos très petites entreprises, qui sont au cœur du dynamisme de notre tissu économique.

Ce texte comprenait diverses évolutions relatives au régime de l’auto-entrepreneur. En tant que membre de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois, j’avais évalué l’an passé, avec ma collègue UDI Muguette Dini, les dispositions législatives encadrant l’auto-entreprise depuis 2008. J’ai donc pris la parole au nom du groupe socialiste pour me féliciter de la qualité du dialogue entre le gouvernement, la représentation nationale et les auto-entrepreneurs pour mener à bien cette réforme du régime de l’auto-entrepreneur.

En effet, force est de reconnaitre que les premières pistes explorées par le gouvernement lors de l’élaboration de ce projet de loi avaient pu susciter certaines inquiétudes chez les personnes concernées. Ce fut notamment le cas pour l’éventualité de l’introduction, par décrets, de nouveaux seuils de chiffres d’affaires pouvant contraindre certains auto-entrepreneurs à une sortie du régime. Le gouvernement s’est montré, sur ce point comme sur d’autres, à l’écoute des sénateurs et des députés comme des auto-entrepreneurs.

Je me félicite que le gouvernement et la représentation nationale, dans un remarquable exemple de coproduction législative, ait su faire évoluer favorablement un système, aussi utile économiquement que socialement, qui a déjà permis de doubler le nombre de création d’entreprises en France. Celui-ci a aujourd'hui trouvé son point d'équilibre.

J’ai également déposé deux amendements visant, pour le premier à donner une base juridique à la fonction d’auto-entrepreneur, et pour le second à mettre en place un suivi des auto-entrepreneurs susceptibles de sortir de leur régime et d’accéder au statut de droit commun de l’entreprise. Si le premier amendement n’a pas été retenu par mes collègues, le second a été adopté par la Haute Assemblée.

L’article de l’Express.fr qui revient sur les aménagements adoptés par le Sénat.

Retrouvez également ci-dessous mon intervention lors de la discussion générale en séance publique. 

Clamart : Le nouveau Maire double le budget des indemnités des élus de la majorité

Sitôt élus, le nouveau Maire de Clamart et sa majorité affichent leurs priorités.

La semaine dernière, les premières décisions prises par les élus UMP/UDI au sein du Conseil municipal ont été les suivantes :

-Doublement du budget pour les indemnités des élus de la majorité en utilisant pour cela l’ensemble des leviers disponibles. Ce budget passe de 200 000 à 430 000 €. Avec 115% d’augmentation, on s’approche des 140% que s’était octroyé Monsieur Sarkozy à l’Elysée en 2007.

-Eviction de l’opposition de l’ensemble des commissions ou des organismes où elle était jusque-là représentée. En effet, que ce soit sous les mandatures de Monsieur Foucher et de Madame Lambotte, ou lorsque j’étais Maire de Clamart, l’opposition a toujours eu un représentant au sein de l’office du tourisme, du comité des fêtes, de l’office municipal des sports ou encore du conseil d’administration de Clamart Habitat. Le candidat UMP promettait de respecter l’opposition. Le nouveau Maire « fait le ménage » !

-Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) dans la plus grande précipitation afin de démarrer le plus rapidement possible la densification de Clamart. Après le Plessis-Robinson, notre ville va devenir le nouvel « Eldorado » des promoteurs immobiliers privés. On n’en attendait pas moins de celui qui dirigeait il y a seulement encore 2 mois la société d’aménagement de cette commune.

L'avenir des CIO du 92

Dans notre département, nous avons été nombreux à nourrir des inquiétudes devant les fermetures effectives ou programmées de Centres d’Information et d’Orientation (CIO).

Celles-ci interviennent notamment après que la majorité UMP/UDI du Conseil général des Hauts-de-Seine ait décidé d’interrompre ses financements aux CIO qui couvraient jusqu’ici les loyers des locaux ainsi qu’une partie des frais de fonctionnement.

J’ai donc voulu interpeller le Gouvernement dans l’hémicycle du Sénat dans le cadre d’une question orale afin qu’il m’apporte des éléments de réponse quant à l’avenir des CIO dans les Hauts-de-Seine.

Monsieur Hamon, le nouveau Ministre de l’Education Nationale, m’a assuré qu’il partageait le souci qui est le nôtre de préserver la qualité de l’orientation.

Le rectorat procède actuellement à une remise à plat de la carte départementale des CIO. Un renforcement de l’accompagnement qui existe actuellement au sein des établissements du secondaire et universitaires est en outre programmé.

Je demeurerai vigilant afin que ce que cette nouvelle répartition des CIO soit bien le gage d’une plus grande performance du service public de l’orientation dans les Hauts-de-Seine.

Retrouvez l'intégralité de la réponse du Ministre et ci-dessous la vidéo de mon intervention : 

"L'excellence hospitalière doit rester en banlieue" : L'Echo d'Ile-de-France revient sur mon déplacement dans les centres hospitaliers des Hauts-de-Seine

Le 12 mars dernier, j'ai été à la rencontre des représentants du personnel hospitaliers dans divers centres hospitalier des Hauts-de-Seine.

Dans la perspective de la préparation et de l’examen l’an prochain de la loi sur l’hôpital portée par le Gouvernement, j’ai voulu recueillir les inquiétudes et les attentes de celles et ceux qui quotidiennement œuvrent à garantir à chacun, sans distinction de ressources, l’accès à une médecine hospitalière de qualité, que celle-ci soit de proximité ou d’excellence.

Retrouvez en cliquant ici, l'article de l'Echo d'Ile-de-France qui revient sur mon déplacement. 

Elections municipales 2014

Les élections municipales 2014 s’achèvent. Elles auront, à quelques rares exceptions près, été marquées par un recul important des listes conduites par les candidats du parti socialiste.

Dans les Hauts-de-Seine, ce recul a entraîné le basculement de 4 des 5 communes PS du département : Asnières et Colombes conquises en 2008, mais aussi Fontenay-aux-Roses, socialiste depuis 19 ans, et Clamart dont j’ai eu l’honneur d’être le maire durant 13 années.

Les 4 équipes sortantes avaient pourtant pu s’appuyer sur de solides bilans. La qualité des projets portés et la rigueur de leur gestion plaidaient en leur faveur. Mais l’insatisfaction des citoyens devant l’insuffisance des résultats produits par la politique gouvernementale aura généré une « vague bleue » qui a très largement occulté les enjeux locaux.

Dans notre département, les candidats de l’UMP ont bien souvent amélioré leur score de 2008 de 10 ou 15 points. Il convient également de noter la poussée des candidats se présentant « hors parti » dans de nombreuses communes des Hauts-de-Seine. Cette tendance, qui semble se confirmer dans les scrutins locaux récents, doit nous amener à une réflexion profonde, à gauche comme à droite, sur le rôle et le fonctionnement des partis politiques en France.

Le Président de la République a rapidement montré qu’il avait entendu le message que lui ont adressé les électeurs. L’annonce de la démission du gouvernement de Jean-Marc Ayrault et la constitution d’une nouvelle équipe autour de Manuel Valls marque une première étape. François Hollande a toujours voulu tenir un discours de vérité à l’attention des Français. Un discours indispensable compte-tenu du fardeau laissé aux générations futures par un quinquennat de gestion sarkozyste : 600 milliards € de dette supplémentaires, dont 200 milliards seulement sont imputables à la crise selon la cour des comptes, soit 50% d’augmentation entre 2007 et 2012.

Même si les efforts entrepris sont désormais plus équitablement partagés, nos concitoyens subissent encore lourdement les effets de la crise. Les nombreuses réformes structurelles menées ne porteront leurs fruits que dans les années à venir et les mesures ponctuelles prises pour offrir des réponses à court terme n’ont eu que des effets limités du fait d’une conjoncture toujours très dégradée. Le chômage se stabilise aujourd’hui difficilement à un niveau élevé.

Le nouveau gouvernement et les parlementaires de la majorité doivent donc continuer de travailler sans relâche pour trouver une issue à cette crise qui a débuté il y a maintenant près de 6 années. Un travail collectif, à l’écoute de chacun, qui permette de rassurer rapidement nos compatriotes. Le Chef de l’Etat a, dans son allocution télévisée du 31 mars, tracé les grands axes de ce travail : Relance de la croissance et de l’emploi en s’appuyant sur nos entreprises et sur l’indispensable transition énergétique, plus grande justice sociale avec une baisse des impôts des personnes les plus modestes et la mise en place d’un pacte de solidarité.

Dans cette crise, je tiens à rappeler que les élus locaux, et tout particulièrement les élus municipaux, ont toujours été en première ligne.  Ils sont depuis 2008 le principal interlocuteur de nombre de nos concitoyens confrontés à des difficultés croissantes. Je tiens donc, qu’ils aient été réélus ou battus, à rendre hommage à leur action. Ils sont le lien indéfectible entre chacun d’entre nous au sein d’une Nation où l’individualisme ne doit jamais nous faire oublier notre communauté de destin.