Blog de Philippe KALTENBACH, Sénateur des Hauts-de-Seine

Les membres du groupe d’amitié France-Arménie au Sénat soutiennent le Haut-Karabagh

Suite aux affrontements dans la région du Haut-Karabakh, des sénateurs, membres du groupe d'amitié France-Arménie, dont je suis le Président, et appartenant à des groupes politiques différents, ont signé une déclaration de soutien commune, réclamant le cessez-le-feu immédiat, ainsi qu'une enquête de l'ONU. 

Retrouvez ci-dessous cette déclaration : 

Dans la nuit du 1^er au 2 avril dernier, l’Azerbaïdjan a violé le cessez-le-feu instauré en 1994 avec l’Arménie dans la région du Karabagh, faisant au moins 30 morts.

Ces évènements, les plus meurtriers depuis 1994, sont extrêmement graves et nous exprimons tout notre soutien et toute notre solidarité aux habitants du Karabagh et à tous les arméniens inquiets ou touchés par cette tragédie.

Tout comme la France, par l’intermédiaire du Président de la République, la Russie ou encore les Etats-Unis, nous appelons à un cessez-le-feu immédiat, condition préalable à la reprise des négociations et donc à la résolution de ce conflit.

Il est également urgent que le Groupe de Minsk se mobilise activement et utilise tous les moyens à sa disposition afin de trouver une solution pacifique, viable et durable.

Le conseil de sécurité de l’Organisation des Nations-Unies doit également être saisi dans les plus brefs délais pour éviter toute escalade militaire mais aussi pour mettre en place une commission d’enquête internationale à même de faire toute la lumière sur la violation du cessez-le-feu. De tels agissements, en effet, ne sauraient rester impunis.

 

Philippe Kaltenbach, Sénateur des Hauts-de-Seine (Socialiste et républicain), Président du groupe d’Amitié

Didier Guillaume, Sénateur de la Drôme (Socialiste et républicain), Président du Groupe Socialiste et Républicain

Esther Benbassa, Sénatrice du Val-de-Marne (Ecologiste), Vice-Présidente du groupe d’Amitié

Luc Carvounas, Sénateur du Val-de-Marne (Socialiste et républicain), Vice-Président du groupe d’Amitié

Mathieu Darnaud, Sénateur de l’Ardèche (Les Républicains), Vice-Président du groupe d’Amitié

Michel Forissier, Sénateur du Rhône (Les Républicains), Vice-Président du groupe d’Amitié

Hervé Marseille, Sénateur des Hauts-de-Seine (UDI-UC), Vice-Président du groupe d’Amitié

Bernard Saugey, Sénateur de l’Isère (Les Républicains), Vice-Président du groupe d’Amitié

Michel Amiel, Sénateur des Bouches-du-Rhône (RDSE), Secrétaire du groupe d’Amitié

Dominique Estrosi Sassone, Sénatrice des Alpes-Maritimes (Les Républicains)

Bernard Fournier, Sénateur de la Loire (Les Républicains)

Eliane Giraud, Sénatrice de l'Isère (Socialiste républicain)

Sophie Joissains, Sénatrice des Bouches-du-Rhône UDI-UC)

Christiane Kammermann, Sénatrice représentant les Français établis hors de France (Les Républicains)

Rachel Mazuir, Sénateur de l‘Ain (Socialiste et républicain)

Alain Néri, Sénateur du Puy-de-Dôme (Socialiste et républicain), Vice-Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE

Didier Guillaume, Sénateur de la Drôme (Socialiste et républicain), Président du groupe socialiste et républicain au Sénat

Haut-Karabagh : je demande un cessez-le-feu immédiat et une enquête de l'ONU

Dans la nuit du 1er au 2 avril dernier, les forces armées azéris ont violé le cessez feu dans la région du Karabagh entrainant de graves affrontements, faisant au moins 30 morts. Ces incidents sont les plus graves enregistrés dans cette zone depuis le cessez-le-feu de 1994, dans un conflit qui avait fait 30 000 morts.

Ces évènements sont évidemment extrêmement inquiétants et j’exprime ici tout mon soutien et ma solidarité aux habitants du Haut-Karabagh et à tous les arméniens inquiets de cette situation.

Ces affrontements se sont poursuivis jusqu'à aujourd’hui, témoignant d’un risque d’escalade militaire. Le Président Arménien, Serge Sarkissian, a d’ailleurs annoncé que dans l’hypothèse ou l’agression de l’Azerbaïdjan se poursuivrait, l’Arménie reconnaitrait officiellement la République du Haut-Karabagh.

Depuis un an déjà, les violations du cessez-le-feu se multipliaient et on a dénombré, en 2015, une trentaine de morts.

Je remarque que ces affrontements font suite à la visite, mercredi à Washington, du président azerbaidjanais, Ilham Aliev, qui a exigé devant le Secrétaire d’Etat américain que l’Arménie « retire immédiatement et sans conditions » ses troupes du Haut-Karabagh.

Peuplé en très en grande majorité d’arméniens mais rattaché à l’Azerbaïdjan sous l’URSS, le Haut-Karabagh a fait sécession le 2 septembre 1991.

La France est particulièrement impliquée dans la recherche d’une solution pacifique puisqu’elle copréside aujourd’hui le Groupe de Minsk avec la Russie et les Etats-Unis. Cette organisation, crée en 1992, est chargée d’aider à la mise en place d’une paix durable entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan concernant le conflit qui les oppose au Haut-Karabagh.

La France, la Russie et les Etats-Unis ont appelé à un cessez-le-feu. Je soutiens, bien évidemment cette démarche. Le cessez-le-feu est une condition préalable à la résolution de ce conflit

Il est plus que nécessaire que le Groupe de Minsk se mobilise activement pour trouver une solution à ce conflit. En tant que Président du Groupe d’amitié France-Arménie au Sénat, je demande également que l’Organisation des Nations-Unies soit saisie, notamment afin de mettre en place une commission d’enquête internationale sur la violation du cessez-le-feu.

Je soutiens, par ailleurs, l’appel du conseil de coordination des organisations arméniennes et du président du cercle d’amitié France-Karabagh à manifester devant l’ambassade d’Azerbaïdjan le samedi 9 avril 2016.

Déplacement de la commission des Lois du Sénat en Normandie sur la réforme territoriale

Les 24 et 25 mars derniers, j’ai effectué, en tant que membre de la commission des Lois du Sénat, un déplacement en Normandie, dans le cadre de la mission de contrôle et de suivi de la mise en œuvre des lois de réforme territoriale.

Cette délégation était composée de Mathieu Darnaud, Sénateur LR de l’Ardèche, René Vandierendonck, Sénateur PS du Nord, Pierre-Yves Collombat, Sénateur RDSE du Var, Didier Marie, Sénateur PS de Seine-Maritime, Alain Vasselle, Sénateur LR de l'Oise.

Nous avons rencontré les préfets de région et de département ainsi que des représentants des services déconcentrés de l’Etat.

Ce déplacement nous a permis d’évaluer sur le terrain les conséquences de la réforme territoriale, en recueillant des éléments concrets sur la fusion des anciennes régions Haute-Normandie et Basse-Normandie, tant en ce qui concerne les politiques publiques des deux anciennes collectivités que la réorganisation de leurs services et parallèlement, celle des services territoriaux de l’Etat, ainsi que sur la révision des schémas départementaux de coopération intercommunale et la création de communes nouvelles.

En Normandie, la nouvelle communauté intercommunale a été très largement acceptée et plusieurs communes nouvelles ont été créées. Nous avons rencontré des élus particulièrement motivés et volontaires pour faire avancer l'architecture territoriale dans un souci d'efficacité. Nous avons également répondu à leurs interrogations. Ces derniers aspiraient à une plus grande visibilité dans l’accomplissement de leur mission. C’est chose faite avec la réforme territoriale qui va permettre une plus grande simplification et une efficacité accrue pour les collectivités, les élus et in fine pour nos concitoyens.

Devoir de mémoire au Collège Jean Macé de Clichy

Ce matin, mardi 29 mars, j'ai participé aux côtés de Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat chargé des Anciens combattants et de la Mémoire, à la cérémonie d'inscription de la devise de la République française sur la façade du collège Jean-Macé de Clichy-la-Garenne. 

Etaient présents, Patrick Devedjian, Président du Conseil général, le Maire de Clichy-la-Garenne, ainsi que de nombreux élus. Je voudrais citer les élus socialistes, Monique Dhuin, Samia Idri Bayol, conseillères municipales de Clichy et Nicolas d'Asta, conseiller régional.  

Les élèves de la 4e européenne de ce collège ont réalisé un travail remarquable sur la Première guerre mondiale, "Poilus de Clichy et d'ailleurs", dans le cadre d'un atelier "Citoyenneté". C'est eux qui ont souhaité que la devise de la République "LIberté, Egalité, Fraternité", soit inscrite sur le fronton de l'établissement. Après que Jean-Marc Todeschini ait dévoilé la plaque, les 200 élèves présents ont entonné une émouvante Marseillaise. 

Georges Clemenceau, le 20 novembre 1917, proclamait : "Ces Français que nous fûmes contraints de jeter dans la bataille, ils ont des droits sur nous." Nous avons tous un devoir de mémoire à assumer envers ceux qui ont combattu, qui ont été blessés, qui sont morts pour avoir fait leur devoir en répondant à l'appel de la République. C'est pourquoi je tiens à féliciter à nouveau les élèves du collège Jean Macé et leurs enseignants.

Situation précaire des étudiant(e)s infirmiers de la Région Ile-de-France : ma question à Marisol Touraine

Alerté sur la situation précaire des étudiant(e)s en soins infirmiers de la Région Ile-de-France, j'ai interpelé la Ministre des Affaires Sociales et de la Santé en lui adressant une question écrite. Avant d'être diplômés, les étudiant(e)s en soins infirmiers d'Ile-de-France devront attendre un mois entier et ne pourront de fait exercer, ce qui pourrait les mettre en grande difficultés financières. Ils ne pourront pas non plus profiter de la période des remplacement d'été pour se faire connaître auprès des employeurs. J'ai donc demandé à la Ministre de clarifier cette situation. 

Retrouvez ci-dessous le texte de la question écrite : 

M. Philippe Kaltenbach attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la question des dates tardives de jurys du diplôme d'État d'infirmier. En région Île-de-France, plus de 5 000 étudiants infirmiers de troisième année devront attendre un mois avant de connaître les résultats du jury du diplôme d'État. Leurs stages et leurs cours académiques terminés, leur statut restera totalement incertain. Cela mettra les étudiants concernés en grande précarité financière et sociale. Pendant ce laps de temps, ils ne bénéficieront ni du droit aux bourses, ni de la poursuite de leurs autres financements, et ce sans pouvoir encore exercer leur profession. Cette situation est par ailleurs marquée par une grande disparité territoriale, certaines directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale délivrant le diplôme d'État d'infirmier au plus tôt le 8 juillet 2016 contrairement à celle de la région Île-de-France qui attendra le 28 juillet 2016. Dans un contexte d'emploi précaire en début d'exercice, les étudiants s'inquiètent de la concurrence ainsi créée, qui pourrait mettre à mal leur insertion professionnelle. Par ailleurs, les employeurs, par le biais de leurs fédérations, déplorent également cet état de fait. Les mois d'été sont en effet un moment clé pour le recrutement de nouveaux personnels, notamment en raison des départs en vacances. Certains secteurs, géographiques ou d'activité, risquent de se trouver en manque de candidatures pour assurer leurs missions dans de bonnes conditions. Sollicité par la fédération nationale des étudiants en soins infirmiers (FNESI), il lui demande si elle compte clarifier cette situation qui met en difficulté les étudiants en soins infirmiers et les employeurs, afin de permettre une délivrance rapide du diplôme d'État, et ce de la manière la plus uniforme possible sur l'ensemble du territoire. 

Revalorisation de 1,2 % du point d’indice des fonctionnaires

Le 17 mars dernier, le Gouvernement, a annoncé la revalorisation du point d’indice des fonctionnaires, en deux temps, à hauteur de 1,2 %. Je me félicite de cette décision en direction des fonctionnaires qui met un coup d’arrêt au gel de leur point d’indice en place depuis 2010.

Depuis six ans, les fonctionnaires ont subi ce gel qui a pesé sur leur pouvoir d’achat. Ils ont ainsi contribué à la réduction des déficits publics. Ces efforts des fonctionnaires, comme ceux consentis par les collectivités, les services publics et les entreprises ont permis un redressement de nos comptes publics. Cependant, après six années, il était temps de retrouver un point d’indice qui prenne en compte l’augmentation des prix.

Cette revalorisation du point d’indice, de plus, sera bénéfique à la croissance puisqu’elle représente une redistribution de près de 2,4 milliards d’euros qui favorisera la consommation. Cette revalorisation reste néanmoins raisonnable puisqu’elle est compatible avec la poursuite de nos efforts pour réduire les déficits. Enfin, elle envoie un message fort aux fonctionnaires et récompense le rôle essentiel de garant de l’intérêt général que ces derniers jouent dans notre République.

Indispensables au bon fonctionnement de nos institutions, dévoués à leurs missions, ils méritent un autre traitement que celui que leur réserverait la droite et notamment N. Sarkozy qui a récemment annoncé sa volonté de reprendre sa politique de non-remplacement d’un fonctionnaire sur deux, ce qui aboutirait à une suppression de 350 000 postes lors du prochain quinquennat. Ce projet, qui ne repose que sur des postures politiques, serait une véritable catastrophe pour notre pays qui a besoin plus que jamais d’enseignants, de personnel soignant, de policiers et qui plus est rémunérés à leur juste valeur.

 

Signez la pétition contre le projet délirant du Maire de Clamart au stade Hunebelle

Je m’oppose fermement au nouveau projet de l’actuel Maire de Clamart concernant le Stade Hunbelle. En effet, M. Berger a décidé de lancer une mission de programmation pour créer un complexe gigantesque et remplacer l’actuel Stade Hunebelle, et ce en catimini et sans concertation, ni avec les habitants, ni avec les associations sportives ou encore les conseils de quartier. 

Ce complexe comprendrait entre autre un bowling de 10 pistes, un gymnase enterré, un stade d’athlétisme "indoor", c'est-à-dire couvert et fermé, un nouveau club house, une salle de boxe et un parking géant de 400 places. 

Le coût de ce projet serait énorme : on peut le chiffrer à environ 50 millions d’euros. Il est envisagé un Partenariat public privé : l’opération serait confiée à un consortium immobilier qui le louerait ensuite à la ville. Une chose est sûre : cette opération, dont l’équilibre économique est plus qu’incertain, aura pour seul effet de plomber les finances municipales pour les 30 prochaines années. 

Parallèlement, M. Berger va profiter de ces travaux délirant pour dégager des terrains et réaliser une énième opération immobilière de logements. 

Au final, ce projet va détruire un site magnifique, qui fait le charme de la ville de Clamart, ainsi que des installations de qualité. 

En outre, cela va densifier le quartier jusqu’alors préservé, en ajoutant des projets de construction sur le terrain de l’ancienne piscine (plus de 100 logements) et Place du Garde (une soixantaine de logements).

Il est évident que le Stade Hunebelle doit bénéficier d’une requalification, que j'avais d'ailleurs prévue dans le budget 2014 pour 1 million d'euros. En effet, la piste d’athlétisme doit être complètement rénovée. L'opération de M. Berger est aberrante et va en plus retarder la rénovation de la piste qui est nécessaire pour les sportifs, à 2020 au mieux.

Pour ma part, je considère que ces travaux doivent être réalisés en concertation avec les habitants, les conseils de quartier et les associations sportives. Encore une fois, M. Berger agit seul pour réaliser ses caprice et met en péril l’environnement paisible du centre-ville. 

J’appelle donc tous les Clamartois-es opposé-e-s à ce projet à signer la pétition de l’Association Agir pour Clamart, en cliquant ici. 

Il est important que nous soyons nombreux à nous mobiliser pour montrer au Maire notre désaccord face à ce projet délirant et mégolamaniaque. Nous vous préserver le Clamart que nous aimons. 

 

Débat sur Public Sénat sur la réforme constitutionnelle

Vendredi 18 mars, j'étais en direct sur Public Sénat pour débattre de la réforme constitutionnelle avec Christian Cambon, Sénateur LR du Val-de-Marne, Olivier Cadic, Sénateur UDI et Jean-Yves Leconte, Sénateur PS, représentants les Français établis hors de France, Olivier Rouquin, Politologue, Enseignant-chercheur en science politique et Guillaume DRAGO, Professeur de droit public à l'Université Panthéon Assas (Paris II).

Retrouvez l'intégralité de ce débat ci-dessous, à partir de la 36e minutes : 

Commémorations du 19 mars 1962

Demain, 19 mars, comme chaque année, nous commémorerons la fin de la guerre d’Algérie et nous rendrons hommage aux victimes de ce conflit. Je serai présent aux cérémonies organisées à Clamart, ainsi qu’à Nanterre devant le mémorial départemental. Pour moi, il s’agit avant tout de rendre hommage aux 27000 soldats français qui ont trouvé la mort dans ce conflit sanglant entre 1954 et 1962, et au-delà à toutes les victimes.

Ce 19 mars 2016 sera à marquer d’une pierre blanche. Pour la première fois, un Président de la République prendra également part aux commémorations. Il s’agit là d’un acte fort de François Hollande, qui sera apprécié des anciens combattants.

En effet, la reconnaissance de cette date, comme seule légitime, puisqu’elle est celle du cessez-le-feu (comme le 11 novembre 1918 ou le 8 mai 1945), a été un long combat, porté par la Fédération Nationale des Anciens Combattants d’Afrique du Nord (FNACA), depuis plus de 50 ans.

C’est un combat dans lequel j’ai toujours été engagé puisqu’en tant que Maire Clamart, dès mon élection en 2001, j’ai choisi de baptiser un « Square du 19 mars 1962 » et de faire voter un vœu en conseil municipal pour la reconnaissance de cette date.

Ensuite, élu Sénateur, je suis très fier d’avoir défendu et voté au Sénat la loi de décembre 2012 reconnaissant officiellement cette date comme « la journée nationale du souvenir et du recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc ».

Néanmoins, je constate avec déception que l’opposition de droite a encore décidé de faire de cet évènement une polémique inutile, notamment par la voix de Nicolas Sarkozy ce matin dans le Figaro. N’en déplaise à M. Sarkozy, le 19 mars est une date historique, qui rend hommage aux victimes de ce conflit.

54 ans après la fin de la guerre, les passions sont encore vives et les plaies mal refermées. Nous ne devons pas les instrumentaliser à des fins politiques. Nous avons un devoir de mémoire envers les victimes et d’accompagnement pour les survivants.

Réduction de l'amplitude des horaires d'ouverture du bureau de poste à Clamart : ma lettre au PDG de La Poste

La direction de La Poste a décidé de réduire l'amplitude des horaires d'ouverture du bureau de poste Clamart Principal en ouvrant à 9h00 au lieu de 8h00 et en fermant de midi à 14h00. Face à cette situation les postiers se sont mobilisés et ont lancé une pétition déjà largement signée à Clamart. Pour soutenir leur action que j'approuve, j'ai adressé un courrier au Président-directeur général de La Poste afin qu'il revienne sur cette décision délirante.

Retrouvez la lettre adressée au Président-directeur général de La Poste ici.